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Le concept du BGV est protégé
par
les brevets et publications ou
dépôts suivants :
N° publication internationale PCT WO99
/ 00291
N° international de dépôt
PCT / SR98 / 01340
N° brevet 446669 délivré
le 31 janvier 2000
Brevet européen N° 98933712.6
délivré le 31 octobre 2001
